01 · Éditeur
Le site est édité par SUNELYS.
SUNELYS, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social de 1 €.
Siège social : 49 impasse des Lauriers, 83600 Les Adrets-de-l'Estérel, France.
SIREN : 943 493 759 · SIRET du siège : 943 493 759 00014.
Immatriculée au RCS de Fréjus sous le numéro 943 493 759 et au Registre national des entreprises.
TVA intracommunautaire : FR46 943493759.
Contact : contact@sunelys.fr ·06 95 90 79 19.
02 · Publication
Direction de la publication.
La directrice de la publication est Myriam Zaoui, présidente de SUNELYS.
03 · Hébergement
Le site est hébergé par Vercel.
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Téléphone : +1 559 288 7060.
Contact et assistance :vercel.com/contact.
04 · Propriété intellectuelle
Les contenus Sunelys sont protégés.
La structure du site, les textes, la direction graphique, les éléments de marque et les contenus produits par SUNELYS sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation substantielle nécessite l'accord préalable écrit de SUNELYS.
Les marques, logos, photographies, citations et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés dans le respect des droits qui leur sont attachés.
05 · Responsabilité
Un contenu informatif, sans substitution aux organismes officiels.
SUNELYS apporte le plus grand soin à la fiabilité et à l'actualisation des informations publiées. Les règles, procédures et délais administratifs peuvent toutefois évoluer ou dépendre des organismes compétents.
Les informations du site ne remplacent ni les décisions des administrations, ni les prescriptions des gestionnaires de réseau, ni un conseil juridique adapté à une situation particulière.
06 · Contact
Signaler une question ou demander une correction.
Pour toute question relative au site ou à son contenu, écrivez àcontact@sunelys.fr.